15 résultats
-
Page
Cartographie
Accédez aux données de votre territoire L’accès sécurisé aux applications cartographiques ci-dessous permet dès à présent la consultation de données géolocalisées sur les domain
-
Page
Cart@DS
Pour qui ? Cet outil s’adresse aux communes adhérentes à l’ADIT63 non soumises au RNU, appartenant à un EPCI de plus de 10 000 habitants et ne disposant pas de leur propre servi
-
Page
Numérique
Web63 Web63, service de création de site Internet pour les collectivités : Fourniture d'un service support en ligne permettant à la collectivité de créer et modifier un si
-
Page
Finances
Assistance et conseil dans le domaine administratif Missions relevant exclusivement de l'offre de services complémentaire Analyse de l’encours existant de la dette loca
-
Page
Juridique et achats
police administrative générale police administrative spéciale des immeubles menaçant ruine droit des biens immobiliers et mobiliers relevant du domaine public droit des subventions publiqu
-
Page
Urbanisme : Instruction ADS (Autorisations du Droit des Sols)
Missions L’ADIT 63 apporte une offre de services mutualisée d'instruction (ADS) à destination des communes. Au regard du code de l'urbanisme, les instructeurs ont en charge de
-
Page
Projets structurants
Missions Conseil et assistance technique en amont de la réalisation d’un projet structurant local incluant l’aide à la définition des besoins, le cadrage du projet, l'analyse
-
Page
Nous contacter
Vos référents par secteurs Coordonnées DRAT COMBRAILLES Frédéric DUREL 0
-
Page
RGPD
Règlement Général sur la Protection des Données Les nouvelles pratiques numériques -progression des moyens de captation, de stockage, de reproduction et d’analyse des données,
-
Page
Fonctionnement
Assemblée générale du 21 février 2020 La prochaine assemblée générale aura lieu le vendredi 21 février 2020, retrouvez les documents relatifs à celle-ci.
-
Page
Ambitions
Une solidarité territoriale renforcée Le Conseil départemental du Puy-de-Dôme demeure le principal partenaire de proximité des communes et leurs groupements en contribuant notam
-
Page
Voirie
Missions d'assistance à maitrise d’ouvrage Gestion administrative de la voirie et de la circulation Conseil d’ordre général pour les problèmes d’exploitation de la voirie c
-
Page
Eau et assainissement
©CD63 Le S.A.T.E.A. (Service d'Assistance Technique à l'Eau et l'Assainissement) Offre de contrôle et d'évaluation des sta
-
Page
Tarifs
L'offre de services de base L’offre de services de base est proposée sans limite de sollicitations, au moyen de forfaits solidaires réservés aux communes et EP
-
Page
Adhérer
Trois types d'adhérents les communes et EPI éligibles au sens des articles R. 3232-1 et D. 3334-8-1 du CGCT, les communes non éligibles de moins de 2000 habitants les