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    1. Page

      Cartographie

      Accédez aux données de votre territoire L’accès sécurisé aux applications cartographiques ci-dessous permet dès à présent la consultation de données géolocalisées sur les domain

    2. Page

      Cart@DS

      Pour qui ? Cet outil s’adresse aux communes adhérentes à l’ADIT63 non soumises au RNU, appartenant à un EPCI de plus de 10 000 habitants et ne disposant pas de leur propre servi

    3. Page

      Numérique

      Web63 Web63, service de création de site Internet pour les collectivités : Fourniture d'un service support en ligne permettant à la collectivité de créer et modifier un si

    4. Page

      Finances

      Assistance et conseil dans le domaine administratif Missions relevant exclusivement de l'offre de services complémentaire Analyse de l’encours existant de la dette loca

    5. Page

      Juridique et achats

      police administrative générale police administrative spéciale des immeubles menaçant ruine droit des biens immobiliers et mobiliers relevant du domaine public droit des subventions publiqu

    6. Page

      Urbanisme : Instruction ADS (Autorisations du Droit des Sols)

      Missions L’ADIT 63 apporte une offre de services mutualisée d'instruction (ADS) à destination des communes. Au regard du code de l'urbanisme, les instructeurs ont en charge de

    7. Page

      Projets structurants

      Missions Conseil et assistance technique en amont de la réalisation d’un projet structurant local incluant l’aide à la définition des besoins, le cadrage du projet, l'analyse

    8. Page

      Nous contacter

      Vos référents par secteurs Coordonnées DRAT COMBRAILLES Frédéric DUREL 0

    9. Page

      RGPD

      Règlement Général sur la Protection des Données Les nouvelles pratiques numériques -progression des moyens de captation, de stockage, de reproduction et d’analyse des données,

    10. Page

      Fonctionnement

      Assemblée générale du 21 février 2020 La prochaine assemblée générale aura lieu le vendredi 21 février 2020, retrouvez les documents relatifs à celle-ci.

    11. Page

      Ambitions

      Une solidarité territoriale renforcée Le Conseil départemental du Puy-de-Dôme demeure le principal partenaire de proximité des communes et leurs groupements en contribuant notam

    12. Page

      Voirie

      Missions d'assistance à maitrise d’ouvrage Gestion administrative de la voirie et de la circulation Conseil d’ordre général pour les problèmes d’exploitation de la voirie c

    13. Page

      Eau et assainissement

      ©CD63 Le S.A.T.E.A. (Service d'Assistance Technique à l'Eau et l'Assainissement) Offre de contrôle et d'évaluation des sta

    14. Page

      Tarifs

      L'offre de services de base L’offre de services de base est proposée sans limite de sollicitations, au moyen de forfaits solidaires réservés aux communes et EP

    15. Page

      Adhérer

      Trois types d'adhérents les communes et EPI éligibles au sens des articles R. 3232-1 et D. 3334-8-1 du CGCT, les communes non éligibles de moins de 2000 habitants les

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    Service offert par le Conseil départemental du Puy-de-Dôme

    Conseil départemental ADIT 63
    24 rue Saint-Esprit
    63033 Clermont-Ferrand Cedex 1

    Tél : 04 73 42 20 20
     

    ACCEO - Appelez nous en cliquant ici
    

    

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